Mentions légales
Texte de l'application Graine de papa, identique à celui de ses réglages.
Dernière mise à jour : [date à compléter]
Version 1 (projet)
Éditeur
L'application Graine de papa est éditée par VirtualBridge LLC, société à responsabilité limitée de droit du Nouveau-Mexique (États-Unis).
- Adresse postale : [Adresse de la LLC, à compléter]
- E-mail : [adresse e-mail de contact, à compléter]
- Téléphone : [numéro de téléphone, à compléter]
Directeur de la publication : le représentant légal de VirtualBridge LLC.
Représentant légal au titre du règlement sur les services numériques
Au titre de l'article 13 du règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques : [représentant légal au titre du règlement sur les services numériques, à désigner].
Statut de professionnel
VirtualBridge LLC agit en qualité de professionnel. Ses coordonnées, ci-dessus, figurent aussi sur les fiches de l'application dans l'App Store et Google Play.
Vente
L'application est gratuite au téléchargement ; les achats intégrés sont vendus par Apple (Apple Distribution International Ltd pour la France) sur l'App Store, et par Google (Google Commerce Ltd dans l'Espace économique européen) sur Google Play. Les conditions de vente, la facturation et les remboursements sont ceux du store.
Hébergement
Les données des comptes sont hébergées par Supabase, dans l'Union européenne : [coordonnées de l'hébergeur, à compléter].
Les données de bien-être ne sont pas hébergées : elles restent sur le téléphone de l'utilisateur.
Représentant dans l'Union européenne
Au titre de l'article 27 du RGPD : [à désigner, à compléter].
Nature du contenu
Graine de papa est un programme de bien-être. Ce n'est pas un dispositif médical : il ne pose aucun diagnostic et ne garantit aucun résultat. En cas de doute, parlez à un médecin.
Contenu sourcé, pas un avis médical : chaque leçon cite ses sources dans l'application.
Propriété intellectuelle
Les textes, leçons, illustrations et personnages de l'application sont protégés. Toute reproduction sans l'autorisation de VirtualBridge LLC est interdite.
Données personnelles
Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité, accessible depuis les réglages de l'application.
Le site grainedepapa.app
Ce qui précède concerne l'application. Pour le site grainedepapa.app :
- Éditeur : VirtualBridge LLC, société à responsabilité limitée de droit du Nouveau-Mexique (États-Unis). Adresse postale : [Adresse de la LLC, à compléter].
- E-mail : [adresse e-mail de contact, à compléter]
- Téléphone : [numéro de téléphone, à compléter]
- Directeur de la publication : le représentant légal de VirtualBridge LLC
- Hébergeur : Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis, téléphone +1 650 319 8930 (cloudflare.com).
Les textes, illustrations et personnages du site sont protégés. Toute reproduction sans l'autorisation de VirtualBridge LLC est interdite. Polices Bricolage Grotesque et Instrument Sans sous licence SIL Open Font License 1.1.
Pour joindre l'éditeur : [adresse e-mail de contact, à compléter]